Le coach sportif qui intervient au domicile de ses clients n’exploite pas d’établissement sportif : la RC Pro ne lui est donc pas imposée par l’article L321-7 du Code du sport. Elle reste indispensable, car il travaille dans un lieu qu’il ne maîtrise pas, avec son propre matériel et des clients au niveau physique très variable. Le contrat doit couvrir le domicile du client comme lieu d’activité, les dommages corporels et les dégâts causés au logement.
Ce qui arrive vraiment à domicile
- un client se blesse en utilisant un kettlebell que vous avez apporté ;
- un élastique de résistance casse et heurte le client au visage ;
- un haltère tombe sur un parquet ou une baie vitrée ;
- un client âgé fait un malaise pendant une séance mal dosée ;
- vous rayez une voiture en déchargeant votre matériel dans l’allée.
Déclarer le bon lieu d’activité
Beaucoup de contrats de coach sont rédigés pour une pratique en salle. Si le domicile du client n’est pas prévu, l’assureur peut discuter sa garantie. Faites préciser au contrat : domicile des clients, espaces publics extérieurs, locaux d’entreprise, et visioconférence si vous en donnez.
Les garanties à vérifier
- Dommages corporels, avec un plafond élevé ;
- Dommages aux biens du client pendant la séance ;
- Matériel professionnel transporté (vol dans le véhicule, casse) ;
- Défense pénale et recours.
Le dernier sinistre lié à un véhicule relève de votre assurance auto, pas de la RC Pro. Signalez à votre assureur auto l’usage professionnel du véhicule.
Si vous ouvrez un studio
Dès que vous exploitez un lieu de pratique, même petit, l’obligation de l’article L321-7 du Code du sport s’applique. Voir notre page RC Pro coach sportif.
Questions fréquentes
Mes clients bénéficient du crédit d’impôt services à la personne : cela change t il mon assurance ?
Si vous intervenez via un organisme déclaré ou agréé, il vous demandera une attestation RC Pro couvrant l’intervention à domicile. Vérifiez ses exigences de plafond.
Le vol de mon matériel dans ma voiture est il couvert ?
Pas par la RC Pro, qui couvre les dommages causés aux autres. Il faut une garantie matériel professionnel, souvent proposée en option.
Un client se blesse sans faute de ma part : suis je responsable ?
Sans faute prouvée, votre responsabilité n’est en principe pas engagée. La RC Pro prend néanmoins en charge votre défense si le client vous met en cause.
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