Un consultant SAP ou ERP intervient au cœur des processus critiques de son client : comptabilité, paie, achats, logistique. Une erreur de paramétrage ou une migration ratée peut arrêter la facturation pendant plusieurs jours. La RC Pro n’est pas obligatoire, mais les ESN, les cabinets de conseil et les grands comptes exigent presque toujours une attestation, souvent avec un plafond d’au moins 1 M€ sur les dommages immatériels.
Des erreurs qui coûtent cher
- un paramétrage de TVA erroné sur un module financier, découvert lors d’un contrôle fiscal du client ;
- une reprise de données mal contrôlée lors d’une migration vers S/4HANA, qui fausse les stocks ;
- un transport mal maîtrisé qui écrase une configuration en production ;
- un retard de bascule qui décale la clôture annuelle ;
- une paie calculée sur une mauvaise règle de gestion, à régulariser pour des centaines de salariés.
Dans ces situations, le client ne subit ni dommage corporel ni dommage matériel : il subit une perte financière. C’est la définition du dommage immatériel non consécutif, la garantie qui compte le plus pour vous.
Sous traitance en cascade : qui assure quoi ?
Un consultant SAP travaille rarement en direct pour le client final : il passe par une ESN, parfois par une société de portage. Chaque maillon demande l’attestation du suivant et répercute ses propres exigences. Lisez la clause d’assurance de votre contrat de sous traitance : plafonds exigés, éventuelle renonciation à recours, durée de maintien de la garantie après la mission. Certaines clauses vont au delà de votre responsabilité légale et ne sont pas couvertes par l’assureur.
Les garanties à vérifier
- La responsabilité civile professionnelle au sens strict : erreurs, omissions, négligences, manquement au devoir de conseil, retard dans l’exécution d’une prestation.
- Les dommages immatériels non consécutifs : la perte financière subie par votre client sans dommage corporel ni matériel préalable. C’est le risque principal des métiers intellectuels, et la garantie la plus souvent limitée dans les contrats d’entrée de gamme.
- La responsabilité civile exploitation : les dommages causés pendant l’activité (un client qui chute dans vos locaux, un ordinateur renversé chez un client).
- La défense et le recours : la prise en charge des frais d’avocat et d’expertise lorsque votre responsabilité est mise en cause.
Ajoutez trois points propres à l’ERP : la reconstitution de données, la territorialité (roll out à l’international, clients hors Union européenne) et le libellé d’activité, qui doit mentionner le paramétrage et l’intégration, pas seulement le « conseil ».
Notre méthode
Envoyez nous la clause d’assurance de votre contrat ESN ou client : nous identifions le plafond réellement exigé et les engagements qui sortent du champ de l’assurance, puis nous comparons les assureurs qui acceptent ce profil.
Questions fréquentes
L’ESN m’impose 3 M€ de garantie : est ce négociable ?
Souvent, oui. Le plafond demandé est parfois standardisé sans lien avec le risque réel de la mission. Nous pouvons vous aider à argumenter, ou trouver un contrat qui atteint ce niveau.
Ma RC Pro couvre t elle une pénalité de retard prévue au contrat ?
En général non : les pénalités contractuelles forfaitaires sont exclues, car elles ne correspondent pas à un dommage réellement subi. Seul le préjudice réel lié à une faute peut être indemnisé.
Je suis en portage : la RC Pro de la société de portage suffit elle ?
Elle peut suffire si ses plafonds et ses activités correspondent à votre mission. Demandez son attestation et comparez la à la clause de votre contrat client.
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